Conditions d’utilisation

Date d’effet : 1er septembre 2025



1. Objet

Le site http://homsphere.com (ci-après le « Site ») fournit des informations sur les solutions Homsphere ainsi qu’un outil de simulation de rentabilité énergétique.
 

2. Utilisation du simulateur

Le simulateur fournit des résultats à titre indicatif uniquement. Ils ne constituent ni une garantie de performance, ni une offre contractuelle.
L’utilisateur demeure seul responsable de ses décisions basées sur ces estimations.
 

3. Responsabilité

Homsphere s’efforce d’assurer l’exactitude et la disponibilité du Site, mais ne garantit pas l’absence d’erreurs ou d’interruptions.
Homsphere décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du Site ou de ses contenus.
 

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus (textes, images, graphiques, logiciels) sont protégés par le droit d’auteur et appartiennent à Homsphere, sauf mention contraire.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
 

5. Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Homsphere n’est pas responsable de leur contenu ni de leurs pratiques.
 

6. Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies par le droit suisse.
Le for juridique est à Genève, Suisse.